1ère PARTIE : Histoire des institutions et des sources du droit avant 1789
(Veme -XVe siècles)

La Révolution française, est un bouleversement, une césure politique, institutionnelle, sociale, culturelle, religieuse, juridiques (avant-après)
Il y a des bouleversements majeurs, on peut dire que la Révolution est fondatrice dans le sens où elle a fondé des institutions pérennes (qui dure), elle pose des bases nouvelles. Elle n'est pas que théorique mais elle est aussi pratique, néanmoins il y a des permanences et des continuités, des choses qui restent dont on bénéficie encore, cette césure n'est pas totale.

Chapitre 1 : DE L'EMPIRE ROMAIN AU ROYAUME FRANC

L'Empire romain a été fondateur pour quasiment tous les pays romains. La Rome antique à poser des bases sur lesquelles notre système juridique repose encore. Il y a une continuité qui n'a pas été interrompue malgré des chgt parfois radicaux depuis l'Empire romain jusqu'à nos jours. L'un de ces chgt radicaux c'est la fin de l'Empire romain. Même si une nouvelles ère s'ouvre, l'héritage romain existe encore néanmoins la nouveauté apportée par les barbares tant sur le plan institutionnel que sur le plan juridique est tout aussi importante, elle est même un plus importante. L'apport franc a été très important. 476 marque la fin de l'Empire romain mais en réalité la fin de l'Empire romain s'est étalé sur plusieurs siècles. Il n'y a plus d'empereur romain en 476.

Section 1 : La colonisation de la Gaule par les Rome

§1 : Les étapes de colonisation
Le propre d'un Empire c'est de s'étendre au delà de ces frontières naturelles, d'ailleurs l'Empire se distingue plus par cette donnée pol° et géo° que par l'idée qu'il est dominé par un empereur L'Empire peut être un pays sous sa domination d'autres pays et ce pays peut ne pas être dirigé par un empereur. Il se peut que l'Empire n'est pas une forme impériale. (Ex : l'empire colonial français fondé par Napoléon III, après N cet empire colonial existera