BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

E P R E U V E E4
GESTION DES OBLIGATIONS COMPTABLES,
FISCALES ET SOCIALES

SESSION 2014

Durée : 4 heures
Coefficient : 4

Matériel autorisé :
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42), à l'exclusion de tout autre élément matériel.
Documents autorisés :
Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion information. Documents à rendre avec la copie :
Annexe A
Annexe B
Annexe C
Annexe D
Annexe E....
Annexe F

page page page page page page de toute

autre

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Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu'il est complet.
Le sujet comporte 21 pages, numérotées de 1/21 à 21/21.

BTS Comptabilité et Gestion des Organisations
Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

Session 2014
CGGOCF

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
SESSION 2014

Documents autorisés
Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information.
Matériel autorisé
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42).
Document remis au candidat
Le sujet comporte 21 pages numérotées de 1 à 21.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.
Le sujet se présente sous la forme de 3 dossiers indépendants
Page de garde
Présentation du cabinet ABC
Présentation de l'entreprise individuelle « L'Olivier »
DOSSIER 1 : GESTION COMPTABLE
(33 points)
DOSSIER 2 : GESTION FISCALE ET GESTION SOCIALE
(26 points)
Présentation de la société anonyme Géoloc Pro
DOSSIER 3: PRODUCTION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE
(21 points)
Le sujet comporte les annexes suivantes :

p.l
p.2
p.3 et 4
p.5
p.6