Commentaire de texte Discours préliminaire du premier projet de code civil, Portalis

Depuis le 21 mars 1804, le Code civil des Français, plus connu sous le nom de code Napoléon, domine non seulement la France, mais de très nombreux pays en Europe et hors d'Europe. C'est au début du XIXe siècle que le recours a la codification à été nécessaire. En effet, sous l'Ancien Régime, de nombreuses coutumes s'appliquaient sur le territoire, mais elles variaient selon les régions. Ainsi, le droit n'était absolument pas homogène sur l'ensemble du territoire et n'était pas non plus écrit. Lorsque Bonaparte accède au pouvoir en novembre 1799, les conditions sembles réunies pour une codification du droit civil : Bonaparte a la volonté d'unifier politiquement le pays afin de concrétiser la domination de la loi (du droit) et la Révolution de 1789 a justement laissé place pour cette opération innovante. Jean-Etienne-Marie Portalis est alors chargé, avec Tronchet, Bigot de Preameneu et Maleville de rédiger un code civil des français, sous la direction de Cambacérès. Le discours préliminaire sur le projet du Code civil du 21 janvier 1801 de Portalis, principal rédacteur considéré comme le « père fondateur » de celui-ci, a notamment contribué à l'élaboration de notre Code civil actuel. Dans ce texte, Portalis explique les raisons qui l'ont poussé, ainsi que les autres rédacteurs du Code civil, à envisager la rédaction d'une œuvre réunissant toutes les lois civiles. Nous voyons donc à travers ce but de codification que Portalis nous exprime en vérité l'impossibilité de tout réunir dans un seul et même ouvrage. En quoi Portalis a-t-il influencer la rédaction du code civil de 1804 ? Nous verrons donc dans une première partie, qu'à travers ce but de codification, Portalis nous démontre qu'il est difficile de tout simplifier et dans une seconde partie qu'il est impossible de tout prévoir.

I) Tout simplifier est une opération sur laquelle on a besoin de s'entendre