Cours de droit de la famille/introduction
Article 12 : homme et femme ont le droit de se marier. Généralité des termes donc les homosexuels le revendiquent souvent.
Art 8 conventions des droits de l’h : droit au respect de sa vie privée et familiale.
Le lien de famille comprend de liens : lien de parenté : lien issu du sang, cad le lien issu de la filiation et donc le liend e parenté uni deux personnes qui descendent l’une de l’autre (parenté en lligne directe. Mais le lien de parenté uni deux personnes qui descendent d’un auteur commun (ligne collatérale frère sœur…). Cette parenté peut prendre ppl formes. 1) Parenté légitime qd lien de filiation découle d’un mariage.
2) parenté naturelle non issu d’un mariage.
3) parenté adoptive, le lien de filiation est un lien artificiel. Création purement juridique.
-Lien d’alliance qui résulte du mariage. En effet le mariage fait naitre entre les époux ce lien d’alliance ainsi qu’entre la famille des conjoints, et bénéficient de droit (or aucun lien entre concubin). Il est interdit de se remarier avec un membre de la belle famille pour des raisons morales. Exception si le conjoint est descédé. De plus depuis 75, interdit de se marier avec beau frère ou belle souer
II- les évolutions de la famille
Elle s’est faite dans le sens d’un rétrécissement continu. En effet au 19 eme, la famille était entendue au sens large : tous les parents (grands), enfants et alliés. Car vue économique de la famille. Et progressivement, en France avec la rev 68 ard, famille qui se recentre sur le foyer, « la famille nucléaire ». grpoupe de personnes constituées des parents et des enfants.
2ème progression Deplus la nécessité d’un acte juridique pour s’unir s’est progressivement effacé car aujourd’hui la famille française contient autant de concubins que de gens mariés.
3ème La famille a évolué sous l’influence de deux idées : l’égalité et a liberté. Ces deux idées sont venues remettre enn cause des traditions de la famille. A été marqué par la