DROIT DE LA FAMILLE

Définition de la famille :
La famille apparaît à première vue comme un mode d’organisation en société en tant que groupe de personne. Or, paradoxalement, il va s’agir d’un phénomène social directement pris en compte par le droit.
Partant de ce constat, on remarque qu’en réalité, la famille constitue une réalité sociale connue de chacun, mais aussi, et surtout, une réalité juridique comme groupe appréhender par le droit.

PARTIE D’INTRODUCTION

I – LA FAMILLE, RÉALITÉ SOCIALE

La famille en tant que telle est incontestablement un phénomène naturel constant dans toutes les sociétés. C’est finalement un fait universel et millénaire qui touche chaque individu. Il prend différents noms (clan, tribus…). La famille va constituer, dans l’organisation de la vie en société, un groupement de base fondamental.

Ce groupement de base va susciter toutes les attentions : les attentions de l’économie, pour, par exemple, examiner les attraits économiques, les attentions sociologiques ou le droit…

Or, ce phénomène pause une difficulté : il n’y a pas de définition unique et définitive de la famille car il existe une multitude de situations (concubins, pacsés, fiancés, divorcés…).
Pour autant, il existe des éléments révélateurs, dont deux précisément :

- On se rend compte qu’il existe dans la famille un lien dans le temps et dans l’espace qui réunit les membres de ce groupement. Ce lien les distingue des autres.

- Le deuxième élément est informel. En principe, la famille est le lieu privilégié de l’épanouissement des sentiments. On est dans l’essentiel de la vie privée de l’individu.

Quelles que soient les formes, ces deux éléments (lien, vie privée), sont des caractéristiques intangibles.

À côté de cela, il existe deux réalités qui n’ont jamais cessé d’exister :
- Le couple, tout d’abord bien qu’on se rende compte qu’aujourd’hui le couple n’est plus exclusivement fondé sur le mariage. Il y a en effet