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Droit penal special marocain

3534 mots 15 pages
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Le droit pénal spécial

Introduction
Le droit pénal spécial peut être définit comme étant une branche du droit pénal qui s’intéresse au fait incriminer par la loi en les définissant en indiquant leur éléments et leur sanctions et les circonstances qui les entoure. C’est l’étude systématique de la définition et de la répression des actes instituant des infractions.
Selon ROBERT VOIN le droit pénal spécial est la branche du droit criminel qui traite indistinctement les infractions pénal définit chacun d’elle tant dans ses éléments constitutifs que dans les modalités de sa répression
Selon André VITU le droit pénal spécial consiste en l’étude analytique des divers infractions envisagés une a une dans leur éléments particulier et dans les modalités de leur répression
Cette branche du droit criminel importe sur l’indication de l’élément légal qui convient ; il s’attache ensuite à définir les éléments spécifiques du comportement matériel
Dans le vol l’article 505 du code pénal du code pénal définit le vol comme étant la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui; donc l’effort du juge consistera à dégager le sens précis du fait soustraction pour le distinguer de fait voisin tel l’abus de confiance… Donc le droit pénal ici permet de dégager le degré moral retenu par la loi comme élément de l’infraction. Et dans notre exemple il permet de préciser la notion de fraude.
Le droit pénal spécial donne les règles précis de la réaction social, les modalités de répression…, circonstances aggravant, excuse légal…

La distinction du D.P.S des autres disciplines de sciences criminologique

1. Le droit pénal spécial et le droit pénal général
Le droit pénal général traite l’infraction dans son sens le plus large, c’est une étude abstrait des infractions, par opposition au droit pénal spécial qui fait l’objet d’étude plus concrète (la pratique). Donc le droit pénal général s’intéresse aux éléments généraux de l’infraction (la théorie), sachant bien que le droit pénal

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