PLAN DE L’EXPOSE

INTRODUCTION

I - LA RECHERCHE ET LA PRODUCTION DES PREUVES
A - La typologie des preuves
B - La loyauté dans la recherche des preuves
II - LA CHARGE DES FAITS A PROUVER
A - Les principes
B - Les tempéraments

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

Le procès pénal comporte deux grandes phases, à savoir la phase préparatoire et la phase décisoire. La première comprend l’enquête, la poursuite, et le cas échéant, l’instruction préparatoire. La seconde comporte la procédure de jugement et sa suite.
La phase préparatoire du procès pénal a plusieurs objets. On pense d’abord au déclenchement de la poursuite et à la mise en œuvre de mesures de sécurité procédurales urgentes. On pense ensuite à la preuve des faits et à la connaissance de la personnalité de l’auteur de ces faits.
La preuve peut être définie selon Jean LARGUIER comme une démonstration qui a pour but de persuader les hommes de l’exactitude d’un fait allégué en vue de faire prévaloir un droit. D’une manière générale, la preuve est, tout moyen permettant d’établir la réalité ou la fausseté d’un fait, l’existence ou l’inexistence d’un acte juridique. Dans l’ordre criminel, elle tend à démontrer l’existence d’une infraction et à établir qui en est l’auteur ; en matière douanière, elle vise à infirmer l’action infractionnelle entamée par les agents de douanes auprès des juridictions compétentes.
Deux problèmes fondamentaux dominent la matière des preuves criminelles et douanières : celui de la recherche et la production des preuves et celui de la charge des faits à prouver. I - LA RECHERCHE ET LA PRODUCTION DES PREUVES
A - La typologie des preuves
L’article 342 du code des douanes fixe une règle assez souple que la jurisprudence a eu l’occasion d’affiner : les délits et contraventions douaniers peuvent être poursuivis et prouvés par toutes les voies de droit alors même qu’aucune saisie n’aurait pu être effectuée dans le rayon des douanes ou hors de ce rayon ou