Exercice n° 1

André est décédé le 20 juillet 2010. Il laisse deux frères, Antoine et Arthur, et deux neveux, Marc et Michel, fils de Jeanne, sa sœur prédécédée. Antoine a une fille : Lisa. Arthur a un fils : Didier.
André vivait seul. Il ne s’est jamais marié et n’a pas eu d’enfants. Il a consacré sa vie à son travail. Voyant son patrimoine croître, il a gratifié ses frères et sœur de son vivant :

Il a donné à sa sœur Jeanne sa maison de campagne dans l’Aveyron, dans laquelle elle rêvait d’habiter. Elle y a effectué divers travaux d’amélioration. Cette maison est évaluée à 200 000 euros. Sans les travaux, elle aurait valu 170 000 euros.

Il a donné à son frère Arthur un terrain agricole situé à Colomiers. Quelques années après, le terrain est devenu constructible. Il est évalué à 150 000 euros mais en tant que terrain simplement agricole il aurait valu 80 000 euros.

Il a également donné à Arthur par virement la somme de 20 000 euros. Arthur a utilisé cette somme afin d’acquérir une voiture, au prix de 30 000 euros, évaluée au décès d’André à 15 000 euros.

Il a donné à son frère Antoine, en avancement d’hoirie, l’appartement situé à Muret, d’une valeur de 140 000 euros au décès. Lorsqu’il a consenti cette donation, il a inséré dans l’acte, sur les conseils de son notaire, une clause de rapport forfaitaire : il a stipulé que le rapport se fera uniquement à hauteur de 100 000 euros.

André a également souhaité gratifier ses neveux après le décès de Jeanne : il a donné à chacun la somme de 8 000 euros.

Le patrimoine d’André comprend également une villa à Toulouse d’une valeur de 300 000 euros. Il a laissé des dettes évaluées à 30 000 euros.

Exercice n° 2

Pierre est décédé le 8 août 2010. Il laisse ses deux enfants, Bastien et Kevin. Ils acceptent la succession.

Pierre a laissé divers biens d’une valeur totale au jour du décès de 323 500 euros. Il subsiste diverses dettes pour un montant total de 10 000 euros.

De son vivant, Pierre a