S ciences

et

Technologies

de la

G estion

Droit
Livre du professeur

STG
Collection dirigée par Xavier Chiron
Coordination : Françoise Rouaix
Xavier Chiron
Inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional d’économie et gestion

T

le

Stéphane Derocles
Professeur agrégé d’économie et de gestion

Catherine Point
Professeur certifié d’économie et de gestion

Françoise Rouaix
Professeur agrégé d’économie et de gestion

Sommaire
Thème 1
Quelles sont les relations entre le droit et l’entreprise ?............................ 3
Chapitre 1. Qu’est-ce que l’entreprise pour le droit aujourd’hui ? .................... 3 Chapitre 2. Qu’est-ce que le droit pour l’entreprise aujourd’hui ? .................... 8

Thème 2

Le processus et le diagnostic stratégiques .................................................... 12
Chapitre 3. Pouvoir de décision et forme juridique de l’entreprise ................ 12 Chapitre 4. L’exercice du pouvoir de décision est lié à la nature des décisions ........................................................ 19 Chapitre 5. Le droit impose des règles spécifiques pour certaines décisions ........................................................................ 25

Thème 3

Les principales options stratégiques ................................................................ 32
Chapitre 6. Le lien de subordination ...................................................................... 32 Chapitre 7. La protection des salariés .................................................................... 42 Chapitre 8. Les litiges et conflits du travail .......................................................... 49

Thème 4

Les principales options stratégiques ................................................................ 55
Chapitre 9. L’activité de l’entreprise : liberté et contrainte ................................ 55 Chapitre 10. Les moyens juridiques de l’entreprise face à la concurrence .... 61