Dissertations
Sujets
Fiches de lecture
Dossiers
S'inscrire
Home Page
Collectivité territoriale
Collectivité territoriale
Page 9 sur 50 - Environ 500 essais
Expliquez es conséquences d'un accroissement d’une décentralisation des collectivités territoriales en france ?
1169 mots | 5 pages
Les collectivites territorial a statut particulier
2143 mots | 9 pages
Le contrôle de légalité sur les actes des collectivités territoriales
1828 mots | 8 pages
Loi portant statut de la collectivité territoriale de corse
1358 mots | 6 pages
La région est à la fois la plus grande collectivité territoriale de droit commun et la plus récente.
678 mots | 3 pages
Sujet quel avenir pour le departement, collectivité territoriale ?
1001 mots | 5 pages
Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
1974 mots | 8 pages
Les collectivités territoriales à statut particulier (corse, tom)
1673 mots | 7 pages
Ommentaire de la décision du conseil constitutionnel, 9 mai 1991, décision n 91-290 dc, loi portant statut de la collectivité territoriale de corse
549 mots | 3 pages
Les collectivités territoriales
7662 mots | 31 pages
Précédent
Page
1
…
6
7
8
9
10
11
12
13
…
50
Suivante
+ Sujets connexes
Administration territoriale
Collectivité d'outre-mer
Commune
Connaissance
Conseil municipal
Constitution
Constitution française du 4 octobre 1958
Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français
Département et région d'outre-mer
Entreprise
Fonction publique
France
Français
Fédéralisme
Guadeloupe
+ Sujets populaires
Puberté
Bertha Pappenheim
Cerveau
NEC
Marcel Proust
Ésaü
Théodore Agrippa d'Aubigné
Jean-Martin Charcot
Malaise dans la civilisation
L'Avenir d'une illusion