Cours de droit de la famille
Droit de la famille
Définition sociologique de la famille :
La famille se définit comme un groupe naturel qui rassemble des individus unis par une communauté de vie et le plus souvent par des liens de sang.
C’est une définition large de la famille car elle est suffisamment souple pour absorber les multiples facettes contemporaines de la famille. La famille est une réalité protéiforme (qui a plusieurs formes, plusieurs facettes).
La sociologie effectue une classification des familles contemporaine. Les familles ne sont pas toutes prises en compte par le droit, ou si elles le sont, le sont à des degrés divers.
La sociologie met en avant 4 formes de familles :
- La famille légitime qui s’oppose à la famille naturelle
Sur le terrain juridique la distinction entre famille légitime et famille naturelle devrait bientôt disparaître. La réforme sur la filiation va supprimer la distinction entre filiation naturelle et légitime. Le 1er juillet 2006 la distinction sera fausse juridiquement. Socialement il y aura toujours une distinction.
La famille légitime se définit sur une union des sexes et une procréation dans le cadre du mariage. Jusqu’au 19e la famille ne se conçoit"que comme une famille légitime. Pourquoi, car il y a une friabilité du mariage, c'est-à-dire que le nombre de divorce ne cesse de croître. Seconde raison : La réprobation social qui s’attachait à la famille naturelle a disparue. 40% des naissances se font hors mariage.
- La famille naturelle
Elle se définit comme l’union des sexes et la procréation hors mariage. Cette définition repose sur des faits biologiques, il n’y a pas de lien de droit. Ces faits sont parfois accompagnés d’une communauté de vie. Cette communauté de vie n’est pas un élément nécessaire à la définition contrairement au pacs.
- La famille monoparentale
Cette famille se définit comme celle dans laquelle l’enfant vie avec un seul de ses parents
Ici encore il s’agit d’un