Histoire du droit et des institutions aprèss 1789 L1
Sur l’ENT : Onglet pédagogie, plateforme moodle, inscription obligatoire au cours L1HDI (pauthier), histoire du droit […] licence 1 GM
Introduction :
• C’est avant tout du droit puis de l’histoire.
L’histoire du droit est à la source et sert de médiateur entre le droit privé et le droit public qui agissent séparément en maintenant une sorte de rivalité. Cette rivalité continuerait de nourrir notre mentalité collective.
► Droit privé regroupe les « choses sales » (sexe et argent)
► Droit public : monopole du « propre » hiérarchie artificielle
1835 (Henri Klimrath) : les hommes de cette époque ne comprennent pas l’apprentissage du droit et sa compréhension, ils ont bêtement opposés la technique à la science. Ils ont par la suite complètement oublié la science et ont privilégiés la technique : on forme des techniciens, ce sont de simples exécutants.
Quelques 1oaine d’années plus tard le droit s’inscrit comme étant une vraie discipline.
Nos institutions ont varié au cours du tps (cause : évolution politique, idées et pratiques religieuses). Dans notre pays on change de régime et de constitution très svt.
Plan :
• nature du pouvoir politique ?
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Il peut être différente nature, on a d’ailleurs longtemps pensé que le droit été de nature divine etc…
• Etendue du pouvoir politique ?
• Transmission du pouvoir politique ?
Le pouvoir politique peut être absolue (délié des lois), ou bien un pouvoir limité (par un pouvoir placé au-dessus de lui. Après 1789, l’élection va être retenue comme mode principal de transmission de pouvoir : l’homme est libre et acteur de son destin. Dans les faits, le suffrage demeure restreint (femmes, jeunes, pauvres, non-instruits).
-> Acquérir une culture générale
Plan :
• Partie 1 : 1789-1815 : Révolution et Empire, réalisation/consolidations
• Partie 2 : 1814-1914 : Longue recherche de l’équilibre… vers un régime républicain et parlementaire Titre introductif
De l’Ancien Régime à la