Le Mariage Transexuel

ds 3 gd piliers de l ordre juridique social composé de la propriété ,du contrat et de la famille. Traditionnelement la famille est def comme un couple de pers unis entre elles par ds liens fondés sur le mariage ou sur la filiation(doctrine juris) Lorsque le lien familial résulte du mariage ce lien est appelé lien d’ alliance,en revanche lorsque le lien familiale repose sur la filiation ce lien est appelé lien de parenté. Est ce que ce gp de pers a la personnalité morale ?Si oui la famille

(artificielle = car la procreation a été assisté par des methodes medicales , sans rapport charnel entre les parents , soit la filiation est etablie sans procreation par l’effet du jugement d’adoption ). * L’alliance ( decoulant uniquement du mariage n’entraine qu’un elargissement limité de la famille fondée sur la parenté . C’est l’alliance qui fait de la famille , un groupe social ouvert , et evite les risques de consanguinité , et a permis en grande partie l’essor du capitalisme ) *

religieuse normes juridiques, ex code de la route n’a rien a voir avec la religion, il n’empêche que dans certain cas l’un exclu l’autre, dans certain systèmes les normes J se confondent avec normes Religieuse, ex en france avec le droit canonique; le mariage était réglementer par ce droit. dans certain pays musulman la Charia est la règle de droit. il arrive souvent que dans certains système le droit et religion sont séparés mais que certaines normes se rapprochent, dans ces cas là convergence entre les

bisexuelle, transsexuelle et hétérosexuelle. Il y est question de lutte, de défense, de convivialité, d’organisation de manifestation publique. La Lgbt veut agir pour une meilleure reconnaissance des droits des lesbiennes, gays, bisexuelles, transexuelles, et lutter contre les discriminations dont ils peuvent faire l'objet. Arche est une association de lutte contre l'homophobie et pour l'égalité des droits. Il y a des événements tels que les gaypride et des campagnes de prévention. Il y a

médicales (fécondation in vitro, insémination donc sans rapport charnel entre les parents), soit parce que la filiation est établie sans procréation par les faits du jugement d’adoption. 2. L’alliance Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille fondée sur la parenté. Néanmoins c’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en parti l’essor du capitalisme. 3. La vie commune

plus récent, désigne les formes d’homophobie qui visent spécifiquement les hommes homosexuels. Les termes de biphobie, désignant les discriminations et les manifestations de rejet à l’encontre des bisexuel-le-s, et de transphobie, à l’encontre des transexuel(le)s, sont souvent associés à celui d’homophobie. L’hétérocentrisme est l’ensemble des représentations et de valeurs faisant de l’hétérosexualité la norme unique à suivre en matière de pratique sexuelle et de vie affective. Il peut inclure la présomption

l'acte d'état civil que la personne est déclaré absente. On fait cela si la personne etait décédé. On ouvre la sucession de la personnne , met fin au mariage. Si la personne réapparait le jugement peut etre annulé sur demande et il va pouvoir récuperer ses biens. On essaie de remettre tout dans l'état. Mais on ne revient pas sur la dissolution du mariage. Paragraphe 2 ; la disparition article 88 a 92: elle est consacré au article relatif au décés. Une personne s'est trouvé devant un péril de mort

continuent la personne du défunt (Héritage) En ce qui concerne les droits extra-patrimoniaux (Ex : droit de la famille...) ces droits disparaissent avec la mort donc si le défunt était marié par exemple, son mariage est donc dissout. Si il y a un divorce en court et que la mari mort, le mariage sera dissout par la mort avant qu'il y ait un divorce et son épouse sera veuve et non divorcé et donc elle obtiendra le patrimoine en jeu. Il existe des prolongements post mortem. Les restes du cadavres demeurent

matières différentes : * le droit des personnes * le droit de la famille qui règlemente les rapports des individus réunis au sein d’une même famille. La famille regroupe les personnes qui sont unies entre elles par les liens du sein, le mariage ou par décision de justice (adoption) : titre 5 à 9 et 13 du livre 1er * le droit des biens qui est l’ensemble des règles qui sont relatives aux droits réels principaux. le droit réel est le droit que le titulaire exerce sur une chose ex :

poly + cours suffisent. Introduction La famille se définit comme un groupement de personnes qui sont reliées entre elles par un engagement de vie commune ou par un lien de filiation. L’engagement de vie commune c’est le PACS ou le mariage. Mais ce n’est pas le concubinage, qui n’est pas un engagement de vie commune, c’est une situation. La filiation c’est le lien juridique qui lie l’enfant à celui qui l’a procréé, (filiation charnelle), ou à celui qui l’a accueilli comme si il l’avait