Le Mariage Transexuel

question irlandaise et lui accorde des garanties ds domaine de la fiscalité (unanimité maintenue dc droit de veto), neutralité militaire réintéré et qt à appi charte droits fonda (elle avait peur qu’elle doivent modifier sa légi en matière d’avortement, mariage homo) et garantie que chaque E conserverai un commissaire à la comission. Le gvt a publié un livre blanc, referundum positif le 2 oct 2009 08/02/2011 Rappel : pas pour l’exam Structure TUE : -préambule Certains disent qu’il est minimaliste