Comité de direction

Assistante de Manager À : M. Daumain, Directeur général M. Cloval Directeur administratif RAPPORT D’ÉTUDE Les dysfonctionnements des réunions au sein du Comité de direction P.J. : analyse statistique, diagramme causes-effets De nombreuses réunions sont organisées pour accompagner l’activité du comité de direction. Mais des éléments d’étude relatifs aux réunions mettent en évidence un certain nombre de dysfonctionnements. L’analyse statistique montre que 468 réunions ont été organisées

........................................................................................................ 14 3.2 Objectifs et évaluation du rendement ............................................................................ 15 PRÉSIDENTS DE COMITÉS .................................................................................................... 16 4.1 Rôle ............................................................................................................................. 16 4.2

1/8 STATUTS D'ENIGMA ______________________________________________________________________________ _ métier d’ingénieur en science des matériaux (non diplômé de la Section de Science et Génie des Matériaux de l’EPFL) sur décision du comité. L’inscription suivie du versement régulier de la cotisation annuelle lui permet au membre étudiant et au membre de soutien d’exercer ses droits de membre actif. − Membre Passif: peut être membre passif tout étudiant ou doctorant régulièrement

aux stagiaires des renseignements de base sur le rôle et les fonctions des comités de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail. Les thèmes examinés sont les suivants: les fonctions-clés d'un comité syndical de la santé et de la sécurité et d'un comité mixte direction-travailleurs de la santé et de la sécurité; l'importance des réunions du comité, des rapports et de la formation et de l'éducation des membres du comité; la négociation collective; et les principes de l'inspection des risques

re  en matière de contrôle interne1, aux préconisations du Comité de Bâle (La fonction d’audit  dans les Banques, Juin 2012) ainsi qu’aux Normes Internationales et au code d’éthique pour  la pratique professionnelle de l’Audit interne de l’IIA (The Institute of Internal Auditors) .    Ce document a été approuvé par les Comités de direction de Dexia S.A. et Dexia Crédit Local  (DCL) en date du 12/02/2013, ainsi que par les Comités d’audit du Conseil d’administration  de Dexia S.A. et DCL du 19/02/2013 et le Conseil 

DIRIGEANTS Les différentes structures de direction Obligations légales et bonnes pratiques La rémunération des dirigeants Le dirigeant et l’éthique LA SOCIETE ET SES DIRIGEANTS Les différentes structures de direction Les différentes structures de direction En France, la direction de la SA est très encadrée par la loi. Le législateur offre plusieurs possibilités pour organiser la direction d’une SA. Les différentes structures de direction Les formes de direction possibles Conseil d’administration

Composition du conseil d’administration et comités spécialisés Le conseil d’administration est composé de manière équilibrée, afin qu’il puisse prendre des décisions avisées. Il veille à instaurer les comités spécialisés nécessaires au bon accomplissement de sa mission. 16 Principe 4 – Nomination des administrateurs et des membres de la direction La société instaure une procédure formelle de nomination des administrateurs et des membres de la direction. 18 Principe 5 – Conflits d’intérêts

Direction de l’audit interne www.cnrs.fr NE DAI 2011 02 020 CHARTE DE L’AUDIT INTERNE DU CNRS INTRODUCTION La présente charte définit la mission, le rôle et les responsabilités de la Direction de l’audit interne ainsi que les responsabilités des Instituts, des Directions et des Délégations régionales au sein du processus d’audit interne. Cette charte est fondée sur les normes professionnelles et le code de déontologie de l’audit interne qui sont diffusés en France par l’Institut français de l’audit

Rapport final sur le comité d’audit Groupe de travail présidé par Olivier Poupart - Lafarge, membre du Collège de l’AMF 22 Juillet 2010 AVANT- PROPOS L’entrée en vigueur de l’ordonnance du 8 décembre 2008 transposant la directive du Parlement européen et du Conseil de l’Union européenne concernant le contrôle légal des comptes a consacré le rôle du comité d’audit. Elle institue en effet, au sein des personnes et entités dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé

L’Administrateur face aux conclusions du groupe de travail de l’AMF sur le Comité d’audit Conséquences pratiques L’Administrateur face aux conclusions du groupe de travail de l’AMF sur le Comité d’audit rédigé par Pour PwC Xavier MAITRIER Associé, Conseil en management Membre du groupe de travail AMF xavier.maitrier@fr.pwc.com +33 1 56 57 53 25 Dominique MENARD Associée, Commissaire aux comptes dominique.menard@fr.pwc.com +33 1 56 57 85 73 Pour le cabinet d'avocats Landwell & Associés